Aaah l’odeur alléchante des pots de vin ! Dans de nombreux secteu,rs, elle flotte encore, forte et claire. Oui, c’est vrai que le pas est court entre offrir une somptueuse bouteille de vin et glisser doucement vers la corruption à part entière, n’est-ce pas? Alors, à quel moment nous engageons-nous dans cette danse du pot de vin ? Peut-elle être évitée ? Et quelles sont les conséquences si on est pris en flag ? Jetons un œil là-dessous.
Honnête frais commerciaux ou pots de vins odorants, le monde des affaires a une multitude de termes pour décrire ce qui se cache souvent derrière le rideau : la corruption. Comme le scandale du jour nous le rappelle, ces pratiques de financement douteuses ont empoisonné le monde des affaires en France. D’après une étude publiée par Transparency International, la France se positionne au 22ième rang des pays « les plus vertueux » en la matière.
La danse du pot de vin, c’est quoi exactement ?
On parle de pot de vin lorsqu’un pouvoir délégué est utilisé à des fins personnelles, ajoute l’ONG Transparency International. Cette pratique sournoise s’insinue dans le tissu de l’entreprise, que ce soit dans le secteur public ou privé, impactant des domaines tels que les services commerciaux, le conseil, etc.
Crise économique, concurrence féroce, faillite imminente… Certaines entreprises se sentent-elles obligées de succomber à la tentation des pots de vins ? On dirait bien que oui. Et les exemples ne manquent pas, y compris dans le cadre de contrats internationaux.
Les jolis cadeaux
Des cadeaux d’entreprise, des notes de frais plus ou moins justifiées, voire des dons à des partis politiques. Voici ce qu’on appelle la « zone grise ». En général, un cadeau doit être proportionnel à la taille de l’entreprise. Même si c’est une pratique courante dans le monde des affaires, il convient de rester vigilant. Des invitations à des événements haut de gamme, des cadeaux luxueux juste avant la signature d’un contrat, tous ces signes devraient clignoter dans votre tête comme des gyrophares.
Un zeste de prévention
Les grandes entreprises peuvent jouer un rôle crucial contre la corruption en prenant fermement position, mais ne vous y trompez pas, les petites entreprises ne sont pas impuissantes. Comment ? Il faut d’abord faire un audit interne, identifier les zones à risque de corruption, puis prendre des mesures, les mettre en place et enfin les évaluer pour rectifier le tir. Voici quelques questions à considérer :
- Où se trouvent les risques ?
- Quels sont les contrôles en place ?
- Sont-ils réellement efficaces ?
Choisissez vos partenaires avec soin
Sélectionner vos partenaires se doit d’être un processus bien éclairé. Il faut d’abord se renseigner sur leur réputation : ont-ils des liens avec des banques offshore ? Dans ce cas, une clause spécifique dans le contrat interdisant les commissions occultes devrait être incluse. Si commissions il y a, vérifiez leur légalité (montant, usages commerciaux).
Eh bien, quels sont les risques ?
Il n’est pas nécessaire d’être un génie pour comprendre que les risques juridiques et commerciaux liés à la corruption sont bel et bien réels. Le premier et le plus évident est celui de ternir l’image et la réputation de l’entreprise. Puis, en cas de corruption avérée, viennent les risques juridiques plus sévères.
En ce qui concerne les relations d’une entreprise avec le secteur public, la corruption est sévèrement sanctionnée (en vertu de la loi du 30 juin 2000). La sanction peut aller jusqu’à dix ans de prison et 150 000 euros d’amende pour avoir corrompu un agent public.
La même règle s’applique dans le secteur privé. La loi du 4 juillet 2005 prévoit que les faits de corruption, non liés à des personnes exerçant dans le secteur public, sont punis de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amendes, que la corruption soit passive (corrompu) ou active (corrupteur).
Quant à l’entreprise elle-même, si elle est prise la main dans le pot de vin, les sanctions tomberont. Elles peuvent aller de l’exclusion des marchés publics à l’interdiction d’exercer l’activité dans le cadre de laquelle l’infraction a été commise.
Conclusion
Une fois qu’on a mis le pied dans ce cercle vicieux, il peut être difficile d’en sortir. Et franchement, si ce que vous vendez est d’excellente qualité, pourquoi y recourir ? La qualité de vos produits ou services est votre meilleure arme.